Police de la vie privée

Police de Protection de la Vie Privée Elsevier

Elsevier s’engage à conserver votre confiance quant au respect des informations personnelles que nous recueillons auprès de vous. La présente police de respect de la vie privée définit nos pratiques en terme de collecte, d’utilisation et de divulgation des informations que nous recueillons à travers ou en lien avec le Site du groupe Elsevier et tout autre site Elsevier qui comporterait un lien vers la présente police (ci-après « un Site »).

Recueil et Enregistrement d’Informations Personnelles

Nous pouvons être amenés à demander aux utilisateurs du Site de fournir des informations personnelles. Les éléments recueillis directement auprès d’un utilisateur peuvent inclure des informations de contact, telles que le nom, l’adresse mail et l’adresse postale de l’utilisateur.

Afin que vous puissiez accéder à certains contenus et utiliser l’ensemble des fonctionnalités et outils de personnalisation avancés du Site, nous vous demandons de vous enregistrer en complétant et soumettant un formulaire d’enregistrement, qui peut le cas échéant concerner des informations additionnelles, telles que des informations sur votre milieu de travail ou votre spécialité professionnelle.

Collecte Automatique d’Informations

Ce Site recueille automatiquement des informations provenant de votre navigateur Internet et relatives à votre utilisation du Site. A titre d’exemple, les informations que nous recueillons automatiquement auprès de l’ensemble des utilisateurs comprennent l’adresse de Protocole Internet (« IP ») utilisée afin de relier votre ordinateur au réseau Internet, des éléments relatifs à votre ordinateur et à votre connexion, tels que le type et la version du navigateur, le système d’exploitation, et la plate-forme, ainsi que l’adresse URL complète, des données relatives au flux de clics et notamment la date et l’heure de ceux-ci, de même que le contenu que vous avez consulté et recherché sur le Site.

Ce Site recueille également des informations en recourant à des « cookies» (« logiciels témoins ») ou à des technologies similaires. Les cookies sont des identificateurs alphanumériques anonymes et uniques adressés à vos navigateurs à partir d’ordinateurs de sites Internet et stockés sur le disque dur de votre ordinateur. Le type d’informations que nous recueillons grâce aux cookies sur votre ordinateur est spécifiquement adapté à celui-ci. Les « cookies de sessions » recueillent des informations quant à votre utilisation du Site (par exemple, le fait de savoir si vous avez ouvert votre session) afin de vous procurer une expérience de navigation plus personnalisée et vous aider à naviguer plus efficacement sur le Site de page en page. Ces cookies sont temporaires et sont supprimés quand vous fermez votre navigateur. Des cookies « persistants » collectent des statistiques sur les utilisations répétées à partir de votre ordinateur ou de votre station de travail. En règle générale, les cookies ne contiennent pas d’information personnelle, mais lorsque vous fournissez des informations personnelles via le Site, celles-ci peuvent être reliées aux données non personnelles stockées dans les cookies envoyés par le Site à votre navigateur.

Nous pouvons être amenés, ainsi que les sociétés affiliées du groupe et les fournisseurs de service, à utiliser des cookies, des pixels invisibles ou des .gifs invisibles, ou d’autres technologies similaires pour collecter et utiliser cette information aux fins d’analyses d’utilisation (y compris pour la déclaration et le paiement de royalties et de licences à des fournisseurs tiers tels que des auteurs, des sociétés savantes et d’autres détenteurs de droits d’auteur, des distributeurs de contenu, ainsi que pour suivre et analyser les préférences des utilisateurs et les tendances), de la distribution et la gestion de nos publicités, de promotions et enquêtes, de contrôle de qualité, d’administration, de personnalisation et d’amélioration du Site.

Grâce au menu « préférences de vie privée» de votre navigateur, il vous est possible de veiller à ce que votre navigateur n’accepte pas certains cookies, à ce qu’il vous demande votre accord avant la réception d’un nouveau cookie, ou de désactiver intégralement les cookies. Néanmoins, si vous choisissez de désactiver intégralement les cookies, il est probable que vous ne puissiez plus vous enregistrer, vous connecter au Site, ou faire usage de l’intégralité des outils et fonctionnalités du Site.

Mode d’Utilisation des Informations Personnelles

Nous utilisons les informations personnelles que vous nous communiquez à des fins telles que :

  • la réalisation de l’activité aux fins de laquelle les informations ont été fournies et l’aide à l’accomplissement de celle-ci, notamment afin de donner accès à nos produits ou services ou pour la livraison de ceux-ci, de traiter ou d’exécuter les commandes, ou de répondre à vos demandes ou requêtes ;
  • l’administration du site Internet et du système, notamment afin d’apporter un support technique au Site et à son système informatique, y compris le traitement des informations relatives au compte de l’ordinateur, des informations utilisées aux fins de la sécurisation ou de la maintenance du Site, et de la vérification de l’activité du Site par le Site ou par ses préposés ;
  • la personnalisation du contenu ou de la conception du Site au cours d’une visite isolée de celui-ci et la personnalisation individualisée du Site en cas de visites répétées ;
  • la recherche et le développement visant à améliorer, évaluer et perfectionner le Site ainsi que nos produits et services ;
  • l’analyse des pseudonymes de façon à créer un profil servant à déterminer les habitudes, centres d’intérêt ou autres caractéristiques des utilisateurs en vue de la recherche, de l’analyse et de l’établissement de rapports anonymes ; et
  • la communication avec vous quant aux changements ou mises à jour du Site et de nos produits et services et des offres spéciales, promotions et études de marché.

Nous pouvons à l’occasion être amenés à rapprocher ou combiner les informations personnelles que vous nous fournissez avec des informations que nous recueillons à partir d’autres sources ou que nous avons déjà dans nos archives, qu’elles aient été collectées en ligne ou hors ligne ou par un prédécesseur ou des sociétés affiliées du groupe, à ces fins.

Communication d’Informations Personnelles à des Tiers

L’accès à vos informations personnelles est limité à nos salariés, agents, représentants, prestataires de services, et les entités pour lesquelles nous intervenons en qualité d’agent, de licencié ou d’éditeur, et notamment les sociétés savantes aux fins indiquées ci-dessus. Vos informations personnelles sont susceptibles d’être utilisées par l’ensemble de nos enseignes et des sociétés affiliées du groupe et transférées à d’autres pays afin d’y faire l’objet d’un traitement. Il se peut que ces pays ne disposent pas de lois similaires sur la protection des données, mais si nous transférons ainsi vos informations, nous prendrons des mesures afin de garantir que vos informations continuent à être protégées.

Nous pouvons également être amenés à partager vos informations personnelles avec les sociétés affiliées de notre groupe dans le monde entier et / ou avec des tiers non affiliés qui souhaitent vous faire parvenir des informations relatives à leurs produits et services susceptibles de vous intéresser. Nous ne transmettrons pas vos informations personnes à ces tiers si vous indiquez que vous ne souhaitez pas que nous le fassions.

Dans le cas où le Site proposerait une base de données de contenus en ligne ou un service d’enseignement (le « Service ») et si vous accédez au Service par le biais d’un abonnement institutionnel parrainé, vos informations personnelles ainsi que certaines données d’utilisation recueillies par le Service, telles que le nombre d’articles que vous avez téléchargés, tous les éléments non souscrits auxquels vous avez eu accès, ainsi que les scores de test, peuvent être partagés avec votre institution aux fins de l’analyse de l’utilisation, de gestion de l’abonnement, de gestion des cours, ainsi que pour les essais et les restaurations. Si votre institution est une société ou autre entité commerciale, des données d’utilisation supplémentaires, telles que les types de documents que vous avez consultés et le nombre de recherches que vous avez effectuées, peuvent également être partagées aux fins de répartition des coûts et de budgétisation par département.

Nous nous interdirons toute autre divulgation de vos informations personnelles sans votre accord, à l’exception des cas suivants :

  • en réponse à des assignations en justice, décisions de justice ou procédures judiciaires ou afin d’établir ou d’exercer nos droits en réponse à des demandes en justice ;
  • si nous estimons nécessaire de mener une enquête, de prendre des mesures conservatoires ou d’intenter une action à l’encontre d’agissements illicites ou d’une fraude présumée, afin d’assurer la sûreté des personnes ou des biens, d’éviter une violation de nos polices, ou de prendre toute autre mesure exigée par la loi ; et
  • si Elsevier, ce Site ou tout actif ou activité liée est acquis par une autre société, transféré à celle-ci ou fusionné avec celle-ci.

Accès et Modifications de vos Informations et Préférences d’Enregistrement

Les utilisateurs enregistrés peuvent avoir accès à leurs informations de contact enregistrées et autres informations d’enregistrement et corriger toutes anomalies ou mettre à jour toutes informations en ouvrant leur session à tout moment. L’utilisateur est seul responsable de l’exactitude de ces informations. Aucun accès ne sera donné à d’autres informations qui pourraient avoir été recueillies à propos des utilisateurs.

Si vous souhaitez recevoir des alertes, lettres d’information, des offres spéciales ou des promotions de notre part, veuillez indiquer vos préférences quand vous vous enregistrez ou modifier vos préférences à tout moment en ouvrant votre session. Si vous souhaitez cesser de recevoir tout ou partie de ces informations, veuillez modifier vos préférences, soit en ouvrant votre session, soit en utilisant l’option « opt-out » ou de désabonnement ou tous autres moyens indiqués dans les communications que vous recevez. Nous nous réservons le droit de vous notifier, chaque fois que cela est nécessaire, toutes modifications ou mises à jour du Site.

Annonceurs Tiers

Nous pouvons nous engager contractuellement avec des annonceurs tiers ou leurs mandataires ou prestataires de service qui postent sur le Site des bannières publicitaires qui peuvent le cas échéant comporter des liens vers d’autres sites Internet qui ne sont pas sous notre contrôle, ou qui utilisent des cookies, des pixels invisibles ou des .gifs invisibles, ou d’autres technologies similaires afin de collecter et utiliser les données de l’utilisateur pour mesurer l’efficacité de leurs publicités ou afin de délivrer des messages commerciaux pertinents et des publicités. L’utilisation de ces technologies par ces tiers est soumise à leurs propres polices de protection de la vie privée, qui peuvent être différentes des présentes. Nous ne sommes en aucun cas responsables de tout contenu, publicité, produits ou autre matériels proposés par ces tiers.

Conservation d’Informations Personnelles

Nous conserverons les informations personnelles que nous recueillerons auprès de vous aussi longtemps qu’elles restent pertinentes par rapport à nos objectifs commerciaux ou jusqu’à ce que vous nous demandiez de les retirer.

Notre Engagement en faveur de la Sécurité des Données

Nous nous efforçons de garder confidentielles vos informations personnelles et de les protéger contre tout accès non autorisé, toute perte, mauvaise utilisation ou modification, par l’utilisation de mesures appropriées de protection administratives, physiques et techniques. Les informations personnelles et statistiques relatives à chaque utilisateur sont conservées sur nos serveurs qui font l’objet de mesures de sécurité physiques et électroniques appropriées, et nous limitons l’accès des salariés à ces informations et l’utilisation de ces informations par lesdits salariés.

A propos de la Présente Police de Protection de la Vie Privée

Les dispositions qui précèdent constituent notre police actuelle de protection de la vie privée relative à ce Site. Nous nous réservons le droit de la modifier à tout moment, et ce, sans préavis. Toutes modifications de la présente police seront mises en ligne sur cette page.

Ce Site peut contenir des liens avec d’autres sites Internet qui ne sont pas sous notre contrôle. D’autres sites internet que vous pouvez visiter peuvent être soumis à des polices différentes de celles de la présente police de la vie privée. La présente police de la vie privée n’est pas applicable aux données collectées ou fournies par d’autres sites Internet.

Il est possible que les sites Internet de certaines divisions ou unités d’affaires au sein du groupe Elsevier contiennent des polices relatives à la vie privée différentes de la présente police de la vie privée. Dans ce cas, la police d’un tel site sera affichée et s’appliquera en lieu et place de la présente police en cas de conflit.

Questions, Réclamations et Règlement des Conflits

Pour toutes questions ou commentaires relatifs à la présente police de protection de la vie privée, veuillez contacter :

ELSEVIER MASSON SAS

Département de Service à la Clientèle

62, rue Camille Desmoulins

92130 ISSY LES MOULINEAUX

France

infos@elsevier-masson.fr

Tél. : +33 – (0)1 71 16 55 99

Fax : +33 – (0)1 71 16 55 88

 

Si, à quelque moment que ce soit, vous considérez que nous n’avons pas adhéré à la présente police de protection de la vie privée, ou si vous entendez faire valoir une réclamation relative au traitement de vos informations personnelles, veuillez contacter notre Département de Service à la Clientèle. Tous litiges relatifs à la présente police de protection de la vie privée seront résolus par notre Département de Service à la Clientèle, qui mettra en œuvre tous les efforts commercialement raisonnables afin d’analyser rapidement et, si nécessaire, de résoudre tout problème.

 

Dernière mise à jour : 9 novembre 2012